IDENTIFICATION CONCEPTEUR ET PROPRIETAIRE DU SITE
Le présent site internet est édité par la société DR Création
Dont le siège social est 7 Rue Pierre Salmon, 51430 - Bezannes
Siret : 493 920 763 00031
RCS Reims B 493 920 763
N° de Tva Intracommunautaire : FR 01 493 920 763
Tel : 03 52 74 10 10 - Fax : 03 52 74 10 11
Mail : contact@drcreation.fr
Site : www.drcreation.fr
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Madame Gournay, Directrice de l’ARCA
HÉBERGEUR
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société DR Création.
Voir information Editeur du site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de DR Création© et de l’ARCA.
Icônes conçues par Freepik from www.flaticon.com
Argent photo créé par jcomp - fr.freepik.com]
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’ARCA. L’ARCA n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, l’utilisateur y accède sous sa propre responsabilité. Nous ne pourrons en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET COOKIES
L’ARCA s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée des utilisateurs du site et de toute personne utilisant ses services de manière générale. La politique de protection des données à caractère personnel apporte des informations supplémentaires et est disponible via ICI.
DROIT APPLICABLE
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français
Les présentes mentions légales ont été rédigées avec l’aide du Cabinet de conseil en protection des données ACTECIL
Le présent site internet est édité par la société DR Création
Dont le siège social est 7 Rue Pierre Salmon, 51430 - Bezannes
Siret : 493 920 763 00031
RCS Reims B 493 920 763
N° de Tva Intracommunautaire : FR 01 493 920 763
Tel : 03 52 74 10 10 - Fax : 03 52 74 10 11
Mail : contact@drcreation.fr
Site : www.drcreation.fr
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Madame Gournay, Directrice de l’ARCA
HÉBERGEUR
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la société DR Création.
Voir information Editeur du site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de DR Création© et de l’ARCA.
Icônes conçues par Freepik from www.flaticon.com
Argent photo créé par jcomp - fr.freepik.com]
LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’ARCA. L’ARCA n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, l’utilisateur y accède sous sa propre responsabilité. Nous ne pourrons en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET COOKIES
L’ARCA s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée des utilisateurs du site et de toute personne utilisant ses services de manière générale. La politique de protection des données à caractère personnel apporte des informations supplémentaires et est disponible via ICI.
DROIT APPLICABLE
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français
Les présentes mentions légales ont été rédigées avec l’aide du Cabinet de conseil en protection des données ACTECIL